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Termes et conditions

Dernière mise à jour : 16 décembre 2025

1. Acceptation des conditions

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions ») régissent l’accès et l’utilisation du site web de Babel Films (ci-après le « Site »).

En accédant au Site ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions et acceptez d’y être lié. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. À propos de Babel Films

Babel Films est une société de production audiovisuelle œuvrant dans les domaines du cinéma, de la télévision, du documentaire, du web et des médias numériques.

Le Site a pour objectif de présenter les activités, projets, services et réalisations de Babel Films, ainsi que de permettre la prise de contact à des fins professionnelles.

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Babel Films se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de :

  • Suspendre, restreindre ou interrompre l’accès au Site ou à certaines de ses fonctionnalités

  • Modifier le contenu du Site

  • Effectuer des mises à jour ou des opérations de maintenance

Babel Films ne saurait être tenue responsable si le Site est temporairement indisponible.

4. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière légale, respectueuse et conforme à sa finalité. Il est notamment interdit de :

  • Utiliser le Site à des fins frauduleuses, illégales ou malveillantes

  • Porter atteinte aux droits, à la réputation ou à la sécurité de Babel Films ou de tiers

  • Introduire des virus, logiciels malveillants ou toute technologie nuisible

  • Tenter d’accéder de façon non autorisée à des systèmes, serveurs ou bases de données

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site, incluant notamment les textes, images, vidéos, œuvres audiovisuelles, logos, marques, graphismes et éléments visuels (ci-après le « Contenu »), est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, le Contenu est la propriété exclusive de Babel Films ou fait l’objet de licences d’utilisation valides.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation du Contenu, en tout ou en partie, sans autorisation écrite préalable de Babel Films, est strictement interdite.

6. Contenu fourni par l’utilisateur

Lorsque vous transmettez des informations ou du contenu via le Site (ex. : formulaire de contact), vous garantissez que ces informations sont exactes, licites et ne portent pas atteinte aux droits de tiers.

Babel Films n’assume aucune responsabilité quant au contenu transmis par les utilisateurs.

7. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.

Babel Films n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques.

8. Limitation de responsabilité

Le Site est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

Babel Films ne garantit pas que :

  • Le Site sera exempt d’erreurs ou d’interruptions

  • Le contenu sera toujours exact, complet ou à jour

  • Le Site sera exempt de virus ou d’éléments nuisibles

Dans toute la mesure permise par la loi, Babel Films décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

9. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Babel Films, ses dirigeants, employés et partenaires, à l’égard de toute réclamation, perte, dommage ou dépense découlant de votre utilisation du Site ou de la violation des présentes Conditions.

10. Protection des renseignements personnels

L’utilisation du Site est également régie par la Politique de confidentialité et la Politique de cookies de Babel Films, lesquelles font partie intégrante des présentes Conditions.

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables.

Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’application des présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Montréal.

12. Modifications des conditions

Babel Films se réserve le droit de modifier les présentes Conditions en tout temps. Toute modification entre en vigueur dès sa publication sur le Site.

Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des Conditions en vigueur.

13. Contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions générales d’utilisation, vous pouvez communiquer avec nous à :

Babel Films
Courriel : info@babelfilms.ca

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